COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
4124716
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2024
Présentation de la marque HORMALYS
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2014 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HORMALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES domicilié(e) 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 894 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES, M. NICOLAS KOENIG domicilié(e) 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR - France.
La marque HORMALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124716.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR - France - SIREN 778894576
COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES, M. NICOLAS KOENIG - 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel.
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